Mentions
légales
INFORMATIONS LÉGALES
Éditeur : Interprofession des appellations cidricoles, organisme interprofessionnel de droit français, sis au 8, rue de la Liberté, Bretteville l’Orgueilleuse, 14740 Thue et Mue.
Pour toute information liée au fonctionnement et à l’utilisation du site www.pommeaudenormandie.com, nous contacter par mail : info@idac-aoc.fr
HÉBERGEMENT DU SITE
IDAC
8, rue de la Liberté – Bretteville l’Orgueilleuse
14740 Thue et Mue
France
info@idac-aoc.fr
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure du site pommeaudenormandie.com ainsi que l’ensemble des textes, images, animations, vidéos, musiques, sons et logos qui le constituent sont la propriété exclusive de l’IDAC ou ont fait l’objet d’une cession partielle de droits ou d’une autorisation de publication par leurs auteurs.
Toute reproduction, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont strictement interdits, sauf autorisation expresse de l’Interprofession des Appellations Cidricoles (demande par mail à : info@idac-aoc.fr).
DONNÉES PERSONNELLES
Toute personne répertoriée sur le site, dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations la concernant. Cette faculté peut être exercée sur simple demande à :
IDAC
8, rue de la Liberté – Bretteville l’Orgueilleuse
14740 Thue et Mue
France
info@idac-aoc.fr
COOKIES ET STATISTIQUES DE FREQUENTATION
Afin d’analyser la fréquentation du site et d’améliorer l’information délivrée aux utilisateurs, nous avons recours au système de statistiques Google Analytics. Les règles de confidentialité et les conditions d’utilisation de ce service sont détaillées sur le site Google Analytics.
Le présent site peut recourir à l’utilisation de cookies permettant l’enregistrement d’informations relatives à la navigation des utilisateurs sur notre site Internet. Vous avez la possibilité de vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon le mode opératoire proposé sur le site de la CNIL :http://www.cnil.fr.
RESPONSABILITÉ
L’IDAC s’efforce de tenir à jour le site pommeaudenormandie.com, cependant elle ne peut garantir, à tout moment, l’exhaustivité et l’exactitude des informations qui y sont diffusées, ni être tenue pour responsable des suites de leur utilisation par les utilisateurs.
Ce site peut comporter des liens vers d’autres sites Internet, toutefois l’IDAC ne peut être tenue pour responsable de tout préjudice survenu des suites de l’utilisation de biens ou services mis à disposition sur le site ou d’informations diffusées sur celui-ci.